Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villiers-sur-Marne (Val-de-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Villiers-sur-Marne (Île-de-France, Val-de-Marne) - commune
Villiers-sur-Marne (Île-de-France, Val-de-Marne) - lieu habité

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Bail de terre à Brie-sur-Marne concernant Philippe Gangnart, laboureur à Villiers-sur-Marne.

Cote : MC/ET/XIX/150

Période : 1538 - 1538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Vente d'une maison, rue de Jouy, par Claude Gonnot, laboureur à Villiers-sur-Marne, à Jean Bezée, bourgeois de Paris.

Cote : MC/ET/XIX/150

Période : 1538 - 1538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Quittance par Jean Pynart, laboureur, et Jean Brillehault, tisserand en linge, à Claude Gonnot, laboureur à Villiers-sur-Marne.

Cote : MC/ET/XIX/150

Période : 1538 - 1538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Bail par Jean BOCHART, seigneur de Norry et de Champigny-sur-Marne, de la ferme de La Landre à Villiers-sur-Marne.

Cote : MC/ET/XIX/152

Période : 1539 - 1539

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Bail à ferme à Villiers-sur-Marne, d'une maison, jardin et terres concernant Thomas PILEUR, référendaire (acte déchiré).

Cote : MC/ET/XIX/152

Période : 1539 - 1539

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Bail à ferme à Villiers-sur-Marne par Thomas PILEUR.

Cote : MC/ET/XIX/152

Période : 1539 - 1539

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)

Villiers-sur-Marne (Val-de-Marne, France)

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