Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villiers-sur-Marne (Val-de-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Villiers-sur-Marne (Île-de-France, Val-de-Marne) - commune
Villiers-sur-Marne (Île-de-France, Val-de-Marne) - lieu habité

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Bail à ferme à Villiers-sur-Marne concernant Thomas PILEUR, référendaire en la chancellerie de France.

Cote : MC/ET/XIX/154

Période : 1530 - 1530

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
VILLIERS-SUR-MARNE.- Bail à ferme de 91 arpents de terres et prés par Thomas PILEUR, référendaire en la chancellerie de France.

Cote : MC/ET/XIX/154

Période : 1539 - 1539

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Achat de vignes à Villiers-sur-Marne concernant Philippe de FLESSELLES, docteur régent en la faculté de médecine.

Cote : MC/ET/XIX/158

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Bail de maison à Villiers-sur-Marne, à Nicolas BELART, greffier au dit lieu de Villiers, par Baudichon de LA MOTHE, tonnelier, rue Saint-Ant...

Cote : MC/ET/XIX/147

Période : 1535 - 1535

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Philippe de Flesselles, docteur régent en la faculté de médecine à Paris. Achat de terres à Villiers-sur-Marne.

Cote : MC/ET/XIX/158

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Achat de terre à Villiers-sur-Marne concernant Philippe de FLESSELLES.

Cote : MC/ET/XIX/158

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Philippe de Flesselles, docteur régent enla faculté de médecine. Achat de 3 quartiers de vignes à Villiers-sur-Marne.

Cote : MC/ET/XIX/158

Période : 1547 - 1547

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Achat de vignes à Villiers-sur-Marne concernant Philippe de FLESSELLES, docteur régent en la faculté de médecine.

Cote : MC/ET/XIX/160

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Achat de vignes à Villiers-sur-Marne par Philippe de FLESSELLES.

Cote : MC/ET/XIX/160

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Philippe de Flesselles, docteur régent en la faculté de médecine de Paris. Achat d'un quartier de vigne à Villiers-sur-Marne.

Cote : MC/ET/XIX/160

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)

Villiers-sur-Marne (Val-de-Marne, France)

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