Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montrond (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Montrond (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Montrond (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Ciment (fours à) : Chauffayer (1899-1919), La Fare (1904), La Faurie (1884), Gap (1850-1873, 1923), Montrond (1862), Saint-Bonnet (1881, 192...

Cote : 5 M 128

Période : 1862 - 1923

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 5 M - Santé publique et hygiène
Montrond

Cote : 3413 F 2050-2051

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Pension du Moulin de Montrond, près de Serres (625 m) Jullien, Gap

Cote : 3413 F 2050

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Pension du Moulin de Montrond, près de Serres (625 m) Jullien, Gap

Cote : 3413 F 2051

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Montrond, Moydans.

Cote : 1212 W 189

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Sériculture, primes : états par communes.

Cote : 7 M 134

Période : 1892 - 1918

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7M - Agriculture
Commune de Montrond : POS. Dossier de préparation 1988 .

Cote : 1389 W 151

Période : 1958 - 2000

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Eyguians, Lagrand, Méreuil, Montrond, Saint-Genis, Trescléoux - Échelle 1/4 000e

Cote : 1792 W 70

Période : 1974 - 1974

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
16 février 1926 – 26 mars 1926

Cote : 4 Q 3132

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
26 mars 1926 – 24 avril 1926

Cote : 4 Q 3133

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires

Montrond (Hautes-Alpes, France)

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