Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Abbé-de-l'Epée (rue de l')

Source :

GeoNames : Paris (Île-de-France, Paris)

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Dossiers 94 à 103 : maisons de la rue aux Ours, photographies de la cour de Rohan (dans le Quartier-Latin actuel) et autres dossiers sur la ...

Cote : MC/ET/XLIX/1389

Période : 1599 - 1886

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XLIX. MC/ET/XLIX/1381-MC/ET/XLIX/1392 (1545-1926)
Succession de Henri Gustave Saboulard.

Cote : MC/DC/LVIII/211

Période : 1902 - 1936

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LVIII (1391-1964)
Moulu, Muguet, Murat, Naomé, de Neuville, Noul, d'Oyron.

Cote : MC/DC/LVIII/260

Période : 1703 - 1941

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LVIII (1391-1964)
Titres de propriété et divers.

Cote : MC/DC/LVIII/323

Période : 1649 - 1921

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LVIII (1391-1964)
Vente par Jean Louis Michau, entrepreneur de construction et son épouse demeurant rue d'Épée Saint Michel, n°91, un terrain faisant partie d...

Cote : MC/ET/XXXI/969

Période : 1863 - 1863

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jules Alexandre POTIER, 26 juillet 1844 - 18 août 1871 (étude XXXI)
Procès-verbal d'ouverture de la liquidation des reprises d'Alice Suzanne Vimont, sans profession, femme judicairement séparée quant aux bien...

Cote : MC/ET/CXX/2217

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques Louis Émile RÉGNIER, 7 janvier 1931 - 31 décembre 1945 (étude CXX)
Société civile immobilière Chauvin-Arnoux ; société Le Codina français ; société Coute,Thierry et Masse ; Société immobilière Cuvier-Montreu...

Cote : MC/DC/XLIV/16

Période : 1903 - 1959

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XLIV (1774-1961)
Dépôt des pièces de la dissolution de société en nom collectif entre Isaac Marcus Binger, de nationalité hollandaise, demeurant 131, bouleva...

Cote : MC/ET/CXV/1711

Période : 1890 - 1890

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ernest NOTTIN, 18 avril 1883 - 31 décembre 1906 (étude CXV)

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