Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Ancienne rue Neuve-des-Bons-Enfants

Source :

GeoNames : Paris (Île-de-France, Paris)

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Contrat de mariage entre Antoine Louis David AURIOL demeurant rue Neuve des Bons Enfants, paroisse Saint-Eustache, diocèse de Paris, Ancien ...

Cote : MC/ET/LXVII/792

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Pierre PAULMIER, 22 octobre 1782 - 11 avril 1804 (étude LXVII)
Société Spinelli et compagnie.

Cote : MC/DC/XCIV/22

Période : 1855 - 1863

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XCIV
Inventaire après décès de Rosalie-Julie-Joséphine Drouot, rue Neuve des Bons Enfants, n° 34.

Période : 1826 - 1826

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Prosper VAVASSEUR-DESPERRIERS, 2 février 1825 - 29 août 1834 (étude LV)
Inventaire après décès: Rousselot, Marguerite. Letourneur, Jean (veuve de). Neuve des Bons Enfants (rue), n° 32. faiseuse de ménage

Période : 1828 - 1828

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Benjamin VERNOIS, 9 avril 1807 - 27 novembre 1828 (étude III)
Inventaire après décès : Leblanc, Nicolas-Geneviève. Neuve des-Bons-Enfants (rue), n° 11.

Période : 1819 - 1819

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René François DESHAYES, 7 janvier 1813 - 16 novembre 1846 (étude XXXVI)
Procuration de Valentin Pajot, marchand mercier, demeurant rue Saint-Honoré, paroisse Saint-Germain-l'Auxerrois, Balthazar de Montgison, mar...

Cote : MC/ET/LI/524

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jérôme COUSINET, 30 janvier 1627 - avril 1669 (étude LI)
Inventaire après décès de Alexandrine-Victoire Deshorties, veuve de François-Amable de Briant baron de Foussières Fontenaulis, emeurant rue ...

Période : 1834 - 1834

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Marcel CHANDRU, 28 novembre 1828 - 4 août 1862 (étude III)
Inventaire après décès de Jules-César Graziani, rue Neuve des Bons Enfants, n° 31, le 27 juin 1847.

Période : 1847 - 1847

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hippolyte LEJEUNE, 26 septembre 1833 - 29 juillet 1863 (étude IX)
Inventaire après décès de Jacques Verain Boinait, à la requête de Anne-Marie Pambour, sa veuve, rue Neuve des Bons Enfants, n° 27.

Période : 1826 - 1826

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Constant Pierre CHARLOT, 11 septembre 1823 - 10 juin 1846 (étude LXXII)
Mariage de Jean René Théodore Bousquet [Bouquet], avoué, 1, rue Neuve-des-Bons-Enfants, avec Amenaïde Aglaé Legras, 1, rue des Prouvaires.

Cote : MC/ET/XCIII/426

Période : 1822 - 1822

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)

Paris (Paris, France) -- Ancienne rue Neuve-des-Bons-Enfants

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