Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Marc-à-Loubaud (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Marc-à-Loubaud (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Saint-Marc-à-Loubaud (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Saint Marc à Loubaud

Cote : 7S132

Période : 1856 - 1859

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Réparations et entretien des chemins d'intérêt communal (1845-1887). Élagage des arbres, haies, buissons bordant les chemins vicinaux (1869-...

Cote : 168Edépôt O 2

Période : 1845 - 1887

Fonds : Saint-Marc-Á-Loubaud
Assistance et prévoyance

Période : 1858 - 1888

Fonds : Saint-Marc-Á-Loubaud
Correspondance relative aux aliénés (1858-1867). Enfants assistés : correspondance (1867-1888). Registre de déclaration des nourrices, sevre...

Cote : 168Edépôt Q 1

Période : 1858 - 1888

Fonds : Saint-Marc-Á-Loubaud
Secours aux incendiés (1860-1886). Souscription publique pour venir en aide aux victimes du choléra (1884)

Cote : 168Edépôt Q 2

Période : 1860 - 1886

Fonds : Saint-Marc-Á-Loubaud
Instruction publique

Période : 1865 - 1877

Fonds : Saint-Marc-Á-Loubaud
Correspondance, bibliothèque

Cote : 168Edépôt R 1

Période : 1865 - 1877

Fonds : Saint-Marc-Á-Loubaud
Plan de la propriété de M. le Docteur Jean Janicot

Période : 1902 - 1902

Fonds : Saint-Marc-Á-Loubaud
9 août 1902

Cote : 168Edépôt S 1

Période : 1902 - 1902

Fonds : Saint-Marc-Á-Loubaud
Organisation des assemblées électorales, correspondance

Cote : 168Edépôt K 1

Période : 1824 - 1888

Fonds : Saint-Marc-Á-Loubaud

Saint-Marc-à-Loubaud (Creuse, France)

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