Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- École militaire

Source :

GeoNames : Ecole Militaire (Île-de-France, Paris)

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Vente de portion de terrain. [terrain]. Morel, Jacques-Léonard. Bredon, Pierre. Ecole-Militaire

Cote : MC/ET/LXV/458

Période : 1782 - 1782

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Vente de terrain. [terrain]. Morel, Jacques-Léonard. Berdin, Julien. Ecole-Militaire

Cote : MC/ET/LXV/462

Période : 1783 - 1783

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Bail à rente avec un PLAN. [terre]. Fossey, Germain. Angeran, Michel. Ecole-Militaire

Cote : MC/ET/LXV/462

Période : 1783 - 1783

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Convention et partage de terrain avec PLAN. [terrain]. Fossey, Germain. Menard, Jacques. . Ecole-Militaire

Cote : MC/ET/LXV/462

Période : 1783 - 1783

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Vente de terrain. [terrain]. Esnault, François-Louis. Mesnard, Jacques. Ecole-Militaire

Cote : MC/ET/LXV/463

Période : 1783 - 1783

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Marché. Delaunay, Gabriel. Petit, Antoine. Ecole-Militaire

Cote : MC/ET/LXV/464

Période : 1783 - 1783

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Vente de terrain. [terrain]. Morel, Jacques-Léonard. Levast, Jean-René. Ecole-Militaire

Cote : MC/ET/LXV/468

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Vente de matériaux de construction. [terrain]. Lambert, Jean. Degord, Jean. Ecole-Militaire

Cote : MC/ET/LXV/471

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Vente de légumes. Lelandais, Julien. Fauvel, Jean. Ecole-Militaire

Cote : MC/ET/LXV/474

Période : 1785 - 1785

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Contrat de mariage entre Pierre GRATIAN demeurant Hôtel Royal des Invalides, paroisse Saint-Louis, diocèse de Paris, Soldat invalide et Cath...

Cote : MC/ET/LXV/486

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)

Paris (Paris, France) -- École militaire

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