Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Riom-ès-Montagnes (Cantal, France ; canton)

Source :

GeoNames : Riom-ès-Montagnes (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

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Listes des électeurs aux conseils général et d'arrondissement : cantons d'Allanche, Aurillac-Nord, Aurillac-Sud, Champs, Chaudes-Aigues, Lar...

Cote : 190 M 7

Période : 1833 - 1833

Fonds : Série M : Administration générale et économie (1800-1940)
Cantons d'Allanche, Aurillac-Nord, Aurillac-Sud, Champs, Chaudes-Aigues, Laroquebrou, Marcenat, Massiac, Mauriac, Maurs, Montsalvy, Murat, P...

Cote : 190 M 9

Période : 1833 - 1833

Fonds : Série M : Administration générale et économie (1800-1940)
Allanche : liste des membres (1880), statuts (1904) ; Aurillac : statuts (1867, 1903, 1930) ; Champs : statuts (1895) ; Chaudes-Aigues : ren...

Cote : 117 M 1

Période : 1823 - 1904

Fonds : Série M : Administration générale et économie (1800-1940)
Enquêtes sur la mouture du blé : instructions et résultats (par canton).

Cote : 2 R 135-140

Période : 1910 - 1910

Fonds : Série R : Affaires militaires, organismes de temps de guerre
Commissions de classement des chevaux et des voitures : désignation des membres (par canton).

Cote : 2 R 223-231

Période : 1879 - 1940

Fonds : Série R : Affaires militaires, organismes de temps de guerre
Relevés par commune des logements occupés par des réfugiés donnant les noms des propriétaires et des locataires, le nombre d'occupants et le...

Cote : 10 R 224-236

Période : 1914 - 1919

Fonds : Série R : Affaires militaires, organismes de temps de guerre
Papiers provenant d'Armand.

Cote : 366 F 16

Période : 1760 - 1760

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Juill. - déc. 1878

Cote : 3 E 277/12

Période : 1878 - 1878

Fonds : Notaires du canton de Riom-ès-Montagnes
Janv. - juin 1879

Cote : 3 E 277/13

Période : 1879 - 1879

Fonds : Notaires du canton de Riom-ès-Montagnes
Juill. - déc. 1879

Cote : 3 E 277/14

Période : 1879 - 1879

Fonds : Notaires du canton de Riom-ès-Montagnes

Riom-ès-Montagnes (Cantal, France ; canton)

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