Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Crévoux (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Crévoux (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Crévoux (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Hautes-Alpes ; Crévoux ; Eglise

Cote : D/1996/25/55-10

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Crévoux.

Cote : 1211 W 74

Période : 1975 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Commune de Crévoux.

Cote : 1497 W 1

Période : 2002 - 2003

Fonds : Bordereau de versement du bureau des relations avec les collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Procès avec Crévoux.

Cote : 1 FF 120

Période : 1652 - 1652

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Crévoux, Les Crottes, Embrun

Cote : 3 M 379

Période : 1871 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Campagne de vol sur Guillestre, Risoul, Vars, Crévoux, Eygliers, Mont-Dauphin, Réotier, Saint-André-d'Embrun, Saint-Clément-sur-Durance, Sai...

Cote : 1792 W 58

Période : 1970 - 1970

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Guillestre, Risoul, Crévoux, Champcella, Eygliers, Mont-Dauphin, Les Orre, Réotier, La Roche-de-Rame, Saint-André-d'Embr...

Cote : 1792 W 61

Période : 1969 - 1969

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Guillestre, Crévoux, Mont-Dauphin, Eygliers, Réotier, Risoul, Saint-André-d'Embrun, Saint-Clément-sur-Durance, Saint-Cré...

Cote : 1792 W 62

Période : 1972 - 1972

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Guillestre, Crévoux, Châteauroux-les-Alpes, Eygliers, Mont-Dauphin, Réotier, Risoul, Saint-André-d'Embrun, Saint-Clément...

Cote : 1792 W 63

Période : 1971 - 1971

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Vars, Crévoux, Guillestre - Échelle 1/5 000e

Cote : 1792 W 67

Période : 1956 - 1956

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes

Crévoux (Hautes-Alpes, France)

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