Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ruffec (Charente, France)

Source :

GeoNames : Ruffec (Nouvelle-Aquitaine, Charente)

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Cote : 90 J 36/28

Période : 1895 - 1895

Fonds : Jean-Auguste Brutails
Rodez (Aveyron), Roezé (Sarthe), Roffiac (Cantal), Roffignac (Corrèze), Rognac (Dordogne), Rohan-Rohan (Deux-Sèvres), Rohan (Morbihan), Rois...

Cote : 9 J 293

Fonds : D'Arlot de Saint-Saud
Un plein sac de vieux papiers trouvé en l'étude de Me Tartas des Forges, notaire..., à Ruffec. / Chevalier (Abbé J. -Fl.). 1913

Cote : 9 J 661

Période : 1913 - 1913

Fonds : D'Arlot de Saint-Saud
Passeport de Gaspard Edmond Mercier

Cote : 4 M 728/182

Fonds : Passeports pour l'étranger
Marchadier Alain à Ruffec, Charente.

Cote : 225 J 617

Période : 1957 - 1957

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
7 août

Cote : 2 U 3/2257

Période : 1894 - 1894

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
23 août

Cote : 2 U 3/1280

Période : 1872 - 1872

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
Passeport de Thérèse Challier

Cote : 4 M 728/433

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Elzear Prévérand de Sonneville

Cote : 4 M 757/377

Période : 1871 - 1871

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Elzeard Preveraud De Sonneville

Cote : 4 M 731/376

Fonds : Passeports pour l'étranger

Ruffec (Charente, France)

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