Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bouin (Vendée, France)

Source :

GeoNames :
Bouin (Pays de la Loire, Vendée) - commune
Bouin (Pays de la Loire, Vendée) - lieu habité

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Pays de la Loire ; Vendée ; Bouin ; Eglise

Cote : D/1996/25/931-6

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Renonciation par Étienne Jean Baptiste Marsaud (ou Marsault), marchand à Marans, agissant aussi pour son frère Jean Baptiste Raymond Marsaud...

Cote : 3 E 1663-liasse1/fol.47-48

Période : 1751 - 1751

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
BOUIN. - Le marais du nord. N° 6.

Fonds : 51 Fi - Fonds LAPIE (1955-1959)
Etudes de Beauvoir-sur-Mer

Période : 1701 - 1804

Fonds : Minutier ancien de Beauvoir-sur-Mer, Bouin, Saint-Gervais et Saint-Urbain (1699-1806)
Etude A

Période : 1701 - 1793

Fonds : Minutier ancien de Beauvoir-sur-Mer, Bouin, Saint-Gervais et Saint-Urbain (1699-1806)
Le Breton, notaire à Beauvoir-sur-Mer (1701)

Période : 1701 - 1701

Fonds : Minutier ancien de Beauvoir-sur-Mer, Bouin, Saint-Gervais et Saint-Urbain (1699-1806)
Minute du 3 mars 1701 numérisée

Période : 1701 - 1701

Fonds : Minutier ancien de Beauvoir-sur-Mer, Bouin, Saint-Gervais et Saint-Urbain (1699-1806)
Guillaume Piberne, notaire à Beauvoir-sur-Mer (1728-1733)

Période : 1728 - 1733

Fonds : Minutier ancien de Beauvoir-sur-Mer, Bouin, Saint-Gervais et Saint-Urbain (1699-1806)
Minutes de 1728 à 1733. Elles sont numérisées dans un ordre chronologique et une grande partie d'entre elles sont analysées ci-dessous (avec...

Période : 1728 - 1733

Fonds : Minutier ancien de Beauvoir-sur-Mer, Bouin, Saint-Gervais et Saint-Urbain (1699-1806)
André Couvé, notaire à Beauvoir-sur-Mer (1743)

Période : 1743 - 1743

Fonds : Minutier ancien de Beauvoir-sur-Mer, Bouin, Saint-Gervais et Saint-Urbain (1699-1806)

Bouin (Vendée, France)

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