Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Viersat (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Viersat (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Viersat (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Moulins

Cote : 1 L 425

Période : 1790 - 1799

Fonds : Archives de l'administration révolutionnaire du département de la Creuse
Procédure contre Louis Ruillé, infirmier de l'abbaye de Chambon

Cote : 275 G 4

Période : 1760 - 1771

Fonds : 11G_279G_Cures
Plumitifs des cotes d'office ; documents sur l'apparence des récoltes et l'étendue des pertes supportées par les collectes.- Cartes ou table...

Cote : C 250

Période : 1752 - 1783

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Communes

Cote : 1 L 204

Période : 1790 - 1799

Fonds : Archives de l'administration révolutionnaire du département de la Creuse
Combrailles

Cote : 76G 1

Période : 1791 - 1791

Fonds : 11G_279G_Cures
Viersat

Cote : 275 G 1-6

Période : 1494 - 1791

Fonds : 11G_279G_Cures
Fondations

Cote : 275 G 1

Période : 1649 - 1684

Fonds : 11G_279G_Cures
Tentes et dîmes

Cote : 275 G 2

Période : 1494 - 1772

Fonds : 11G_279G_Cures
Affermes, baux, etc

Cote : 275 G 3

Période : 1625 - 1740

Fonds : 11G_279G_Cures
Procédures diverses

Cote : 275 G 5

Période : 1587 - 1772

Fonds : 11G_279G_Cures

Viersat (Creuse, France)

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