Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aulnay-sur-Mauldre (Yvelines, France)

Source :

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Aulnay-sur-Mauldre (Île-de-France, Yvelines) - commune
Aulnay-sur-Mauldre (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Centimes extraordinaires communaux : résultats des cessions de la Commission du Conseil Général sur la f...

Cote : 1 O 52

Période : 1920 - 1929

Fonds : Fonds de la préfecture de Seine-et-Oise. Généralités et affaires intercommunales, 1800-1940
Demandes en relèvement du prix du gaz, communes d'Achères à Croissy

Cote : 5 K 139

Période : 1915 - 1919

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Contentieux électoral, élections municipales, conseil d'arrondissement, commission technique 1901-1904

Cote : 5 K 266

Période : 1901 - 1904

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
COOPERATIVE DES PAPETIERS D'AULNAY-SUR-MAULDRE, coopérative de consommation à Aulnay-sur-Mauldre, créée en ...

Cote : 6U 455-18

Période : 1919 - 1919

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
ETABLISSEMENTS MECANIQUES D'AULNAY-SUR-MAULDRE, mécanique électricité à Aulnay-sur-Mauldre, créée en 193...

Cote : 6U 476-1

Période : 1936 - 1936

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
PAPETERIES LARNAUDE, papeterie à Aulnay-sur-Mauldre, créée en 1925

Cote : 6U 535-17

Période : 1925 - 1925

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
SPERRY et Cie, produits alimentaires à Aulnay-sur-Mauldre, créée en 1931

Cote : 6U 554-21

Période : 1931 - 1934

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
Aubergenville à Buchelay.

Cote : 4M2 6

Période : 1935 - 1940

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Chemins vicinaux et ruraux 1868-1903

Cote : 5 K 227

Période : 1868 - 1903

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Vente aux enchères du moulin d'Aulnay près Maule, par Louis François Sophie Marie Auguste Dubouzet à Jean-Baptiste Robert Legrand, boulanger...

Cote : MC/ET/XLVI/775

Période : 1821 - 1821

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)

Aulnay-sur-Mauldre (Yvelines, France)

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