Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villebon-sur-Yvette (Essonne, France)

Source :

GeoNames : Villebon-sur-Yvette (Île-de-France, Essonne)

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Section Villebon-sur-Yvette - Chartres, enquête préalable

Cote : 1096 W 4

Période : 1964 - 1964

Fonds : Direction départementale de l'équipement, service des grands travaux, construction des autoroutes A10 et A11
Baux de fermes et terres sises à Palaiseau (ferme de Fourcherolles, moulin de Lozerre, ferme des Granges), bail d...

Cote : FR/FR-AD078/A 1509

Période : 1766 - 1790

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
SERMAISE à VILLIERS-SUR-ORGE.

Cote : 883W/16

Période : 1945 - 1945

Fonds : 883W Listes électorales, classées par ordre alphabétique des communes (1945-1956)
SERMAISE à VILLENEUVE-SUR-AUVERS.

Cote : 883W/32

Période : 1956 - 1956

Fonds : 883W Listes électorales, classées par ordre alphabétique des communes (1945-1956)
PRACONTAL (Vve de). - Villebon. Prault-St-Germain (M.). - Briis. - Prèdicant (L. A.). - Notaire. St-Leu. PRÉFONTAINE-SOMMEREUX (J. B.). - Ré...

Cote : 4Q 222

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
25-ème anniversaire de la naissance des paroisses Aveyronnaise, Cantalienne, Lozérienne de Paris. / Père Jean Andrieux, père Jacques Virolle...

Cote : 7 AV 2323

Période : 1977 - 1977

Fonds : Série AV : Documents sonores et audiovisuels
Contentieux électoral, Elections municipales, sénatoriales, Conseil d'arrondissement1904-1907

Cote : 5 K 267

Période : 1904 - 1907

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Polignac (Diane, comtesse de) (Versailles). - Pollet, prêtre (Saint-Germain-en- Laye). - Pommereux (...

Cote : 5Q 254

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
1945 Perceptions de Bonnières, à Villebon

Cote : 5 K 287

Période : 1945 - 1945

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Villebon

Cote : 3Q 98

Période : 1789 - 1802

Fonds : Domaine, 1791-1940

Villebon-sur-Yvette (Essonne, France)

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