Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Notre-Dame-des-Champs (Paris, France)

Source :

GeoNames : Notre-Dame des Champs

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Bail à ferme par Raouline LE BERSENY à Jean HARASSE, laboureur, d'une maison et de diverses terres sises à Notre-Dame-des-Champs.

Cote : MC/ET/CXXII/13

Période : 1527 - 1527

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I LEROY, 1517 - janvier 1548 (étude CXXII)
1483, 5 décembre. Bail emphytéotique par Jean Marchant, charpentier juré à Paris, à Mathieu Bonlieu, laboureur à Saint-Marcel, d'un demi arp...

Cote : MC/ET/XX/1

Période : 1483 - 1483

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre ORAGE, 1480 - 1521 (étude XX)
1492 (n. st.), 23 mars. procuration donnée par les religieux du couvent des Frères Prêcheurs de Paris, à Jean Legrant, religieux de cet ordr...

Cote : MC/ET/XX/2

Période : 1492 - 1492

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre ORAGE, 1480 - 1521 (étude XX)
Vente par Thomas Thoubel et consorts à Nicolas Lecort, d'une maison et dépendances, sise au faubourg Notre-Dame-des-Champs au lieudit Les Fr...

Cote : MC/ET/XX/2

Période : 1510 - 1510

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre ORAGE, 1480 - 1521 (étude XX)
Vente par Thomas THOUBEL, et consorts, à Nicolas LE CORT, d'une maison, à Notre-Dame-des-Champs, pour 63 l.t.

Cote : MC/ET/XX/2

Période : 1510 - 1510

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre ORAGE, 1480 - 1521 (étude XX)
Vente par Thomas THOUBEL et Mathurine, sa femme, par Perette CHRETIENNE, veuve de Clément THOUBEL, et consorts, d'une maison à Notre-Dame-de...

Cote : MC/ET/XX/2

Période : 1510 - 1510

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre ORAGE, 1480 - 1521 (étude XX)
Vente par Thomas THOUBEL et sa femme, par Perette CHRETIENNE veuve de Clément THOUBEL, et consorts, d'une maison à Notre-Dame-des-Champs.

Cote : MC/ET/XX/2

Période : 1510 - 1510

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre ORAGE, 1480 - 1521 (étude XX)
Vente par Thomas THOUBEL et Mathurine, sa femme, Marien THOUBEL, veuve de Pierre BARDOT, et consorts, d'une maison à Notre-Dame-des-Champs.

Cote : MC/ET/XX/2

Période : 1510 - 1510

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre ORAGE, 1480 - 1521 (étude XX)
Contrat de mariage entre Gilles La Hogue, marchand boulanger, demeurant à Notre-Dame des Champs les Paris, paroisse Saint-Hippolyte, fils d'...

Cote : MC/ET/LXXIII/95

Période : 1588 - 1588

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques CHAPELAIN, 17 août 1560 - 18 septembre 1589 (étude LXXIII)
Contrat de mariage entre Robert de La Chapelle, grand bedeau de la nation d'Allemagne en l'Église de Paris, demeurant à Saint-Jean-de-Latran...

Cote : MC/ET/LXXIII/95

Période : 1588 - 1588

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques CHAPELAIN, 17 août 1560 - 18 septembre 1589 (étude LXXIII)

Notre-Dame-des-Champs (Paris, France)

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