Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Seyssel (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Seyssel (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Seyssel (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Études de Seyssel

Cote : 8 U 48-50

Période : 1799 - 1940

Fonds : Officiers publics et ministériels
an VIII-1839

Cote : 8 U 48

Période : 1799 - 1839

Fonds : Officiers publics et ministériels
1825-1846

Cote : 8 U 49

Période : 1825 - 1846

Fonds : Officiers publics et ministériels
1845-1940

Cote : 8 U 50

Période : 1845 - 1940

Fonds : Officiers publics et ministériels
Canton de Seyssel

Cote : 9

Période : 1905 - 1906

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Seyssel 1555 - 1561

Cote : FRAD001_EC LOT103356

Période : 1555 - 1561

Fonds : Etat Civil de la commune de Seyssel
Seyssel 1556 - 1561

Cote : FRAD001_EC LOT103357

Période : 1556 - 1561

Fonds : Etat Civil de la commune de Seyssel
Seyssel 1561 - 1562

Cote : FRAD001_EC LOT103358

Période : 1561 - 1562

Fonds : Etat Civil de la commune de Seyssel
Seyssel 1562 - 1588

Cote : FRAD001_EC LOT103359

Période : 1562 - 1588

Fonds : Etat Civil de la commune de Seyssel
Seyssel 1588 - 1594

Cote : FRAD001_EC LOT103360

Période : 1588 - 1594

Fonds : Etat Civil de la commune de Seyssel

Seyssel (Ain, France)

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