Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montluel (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Montluel (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Montluel (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Montluel

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Montluel. 1997-2016

Cote : 1178 Presse 1

Période : 1997 - 2016

Fonds : Bulletins municipaux
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Cour Lucien, quincaillerie, Rougemont, Doubs (1948),...

Cote : 72 J 253

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
MONTESSUY-MEILLET Benoît, notaire à Loyes et Montluel

Cote : 3 E 18582-18583

Période : 1793 - 1798

Fonds : Versement de Maître Jean-Pierre MOURACHKO, notaire à Montluel
Minutes

Cote : 3 E 18582-18583

Période : 1793 - 1798

Fonds : Versement de Maître Jean-Pierre MOURACHKO, notaire à Montluel
11 nivôse an II-6e jour complémentaire an III

Cote : 3 E 18582

Période : 1793 - 1795

Fonds : Versement de Maître Jean-Pierre MOURACHKO, notaire à Montluel
1er vendémiaire an IV-25 floréal an VI

Cote : 3 E 18583

Période : 1795 - 1798

Fonds : Versement de Maître Jean-Pierre MOURACHKO, notaire à Montluel
MONTESSUY-MEILLET Benoît, notaire à Loyes, Montluel et Rignieux-le-Franc

Cote : 3 E 33646-33657

Période : 1787 - 1796

Fonds : Versement de Maître Michel MAURAS, notaire à Villieu
Répertoires

Cote : 3 E 33646-33647

Période : 1787 - 1794

Fonds : Versement de Maître Michel MAURAS, notaire à Villieu
Répertoire alphabétique

Cote : 3 E 33647

Période : 1787 - 1794

Fonds : Versement de Maître Michel MAURAS, notaire à Villieu

Montluel (Ain, France)

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