Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clapiers (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Clapiers (Occitanie, Hérault) - commune
Clapiers (Occitanie, Hérault) - lieu habité

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Aigues-Vives (1935-1940), Le Caylar (1930-1937), Clapiers (1937-1938), Courniou (1931-1940), Saint-Gervais-sur-Mare (1926-1937), Vic-la-Gard...

Cote : 7 S 767

Période : 1926 - 1940

Fonds : Service hydraulique. Associations syndicales autorisées (1800-1940)
Ceyras : section E, fiches annulées [1939-1979]. Clapiers : section A [1932-1979].

Cote : 1605 W 3396

Période : 1932 - 1979

Fonds : Cadastre rénové
Clapiers : sections A-B, AB [1932-1979].

Cote : 1605 W 3397

Période : 1932 - 1979

Fonds : Cadastre rénové
Clapiers : fiches annulées [1932-1979]. Claret : sections A-C [1933-1979].

Cote : 1605 W 3398

Période : 1932 - 1979

Fonds : Cadastre rénové
A-F ; table des comptes de la matrice.

Cote : 1605 W 368

Période : 1932 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
G-Z.

Cote : 1605 W 369

Période : 1932 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
Annulés n° 2-570.

Cote : 1605 W 370

Période : 1932 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
Clapiers

Cote : 49 W 80

Période : 1943 - 1950

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (1940-2008)
Cesseras à Corneilhan

Cote : 47 W 7

Période : 1946 - 1946

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (1940-2008)
Clapiers

Cote : 48 W 84

Période : 1956 - 1956

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (1940-2008)

Clapiers (Hérault, France)

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