Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Château-Neuf-d'Oze (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Châteauneuf-d'Oze (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

4 725 contenus liés

10 juillet 1866 -10 novembre 1866

Cote : 3 Q 2025

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
10 novembre 1866-22 février 1867

Cote : 3 Q 2026

Période : 1866 - 1867

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
22 février 1867 -1er juin 1867

Cote : 3 Q 2027

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Ministère de l'Agriculture - Direction Générale des Eaux et Forêts - Exercices de 1951 à 1963 - Acquistion de terrrains sur les communes de ...

Cote : 1622 W 23

Période : 1951 - 1965

Fonds : Bordereau de versement du Service eau, environnement et forêt de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Réserves ministérielles des chasse. Communes de L'Argentière-la-Bessée, Châteauneuf-d'Oze, Châteauroux-les-Alpes, Chorges, Crots, Esparron, ...

Cote : 1747 W 2

Période : 1954 - 1978

Fonds : Bordereau de versement du service agriculture et espaces ruraux de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes

Château-Neuf-d'Oze (Hautes-Alpes, France)

4 725 contenus liés

Liens

4 725 contenus liés