Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ligny-le-Châtel (Yonne, France)

Source :

GeoNames : Ligny-le-Châtel (Bourgogne-Franche-Comté, Yonne)

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Délibérations de l'administration municipale

Cote : L 989

Période : 1795 - 1800

Fonds : Municipalité de canton de Coulanges-sur-Yonne
Cantons de Ligny-le-Châtel, Saint-Florentin, Saint-Sauveur, Seignlay

Cote : 7 M 5/70

Période : 1843 - 1852

Fonds : Population
Bassou

Cote : H 1768

Période : 1233 - 1780

Fonds : Abbaye Notre-Dame-des-Isles
30 brumaire an IV - 27 ventôse an VI

Cote : L 975

Période : 1795 - 1798

Fonds : Municipalité de canton de Chablis
La Belliole – Lucy-sur-Yonne

Cote : 7 M 5/13

Période : 1802 - 1812

Fonds : Population
Lain – Rouvray

Cote : 7 M 5/26

Période : 1813 - 1822

Fonds : Population
Germigny – Merry-sur-Yonne

Cote : 7 M 5/55

Période : 1823 - 1842

Fonds : Population
Délibérations ; fondations ; affaires diverses.

Cote : 2 G 12

Période : 1564 - 1567

Fonds : Inventaire sommaire de la sous-série 2 G : chapitre cathédral de Langres.
Diplômes d'empereurs et de rois qui confirment les possessions de l'évêché et du chapitre épiscopal de Langres. On n'a généralement indiqué ...

Cote : G 1

Période : 814 - 885

Fonds : Evêché de Langres
Cures et chapelles.

Cote : 2 G 14

Période : 1571 - 1575

Fonds : Inventaire sommaire de la sous-série 2 G : chapitre cathédral de Langres.

Ligny-le-Châtel (Yonne, France)

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