Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Porte Saint-Martin

Source :

GeoNames : Porte Saint-Martin (Île-de-France, Paris)

89 contenus liés

Titre nouvel par Jean de France, maître tissutier rubannier, demeurant sur le rempart entre les portes Saint-Denis et Saint-Martin, pour une...

Cote : MC/ET/IX/378

Période : 1637 - 1637

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Olivier GAULTIER, 23 janvier 1635 - 30 mai 1649 (étude IX)
Contrat de mariage entre Jean Marie Jacques Vincent Etienne JENESSON demeurant Carré et Porte Saint-Martin, paroisse Saint-Laurent, diocèse ...

Cote : MC/ET/LXV/487

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Désignation de Jean Coutelier et de Pierre Mazelier d'aménager une conduite pour recueillir les eaux qui s'écoulent entre le Peyrou et le ch...

Cote : EE 15

Période : 1233 - 1233

Fonds : EE
Quittance par Jean-Baptiste Escoffon, marchand de chandelier, et Élisabeth Porcher, son épouse, rue de la Mortellerie, paroisse Saint-Gervai...

Cote : MC/ET/XLVIII/348

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Nicolas DUCLOZ-DUFRESNOY, 6 août 1763 - 21 juillet 1791 (étude XLVIII)
DAUVERGNE (Marie), femme séparée de biens de Louis du RUFFE, bourgeois de Paris. Bail d'une maison sur les fossés de Paris, entre les portes...

Cote : MC/ET/XIX/152

Période : 1539 - 1539

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Promesse de mariage entre Jean Nourrisson, maçon, rue de Guérin Boisseau et Perrette-Marguerite Senault, fille de Pierre Senault, porteur de...

Cote : MC/ET/I/166

Période : 1673 - 1673

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne GRÉGOIRE, mars 1668 - 7 janvier 1675 (étude I)
Quartier du Faubourg St Denis

Cote : CP/F/31/1

Période : 1807 - 1821

Fonds : Atlas général de Paris (CP/F/31/1 et 2)
Quartier Saint-Martin-des-Champs

Cote : CP/F/31/1

Période : 1807 - 1821

Fonds : Atlas général de Paris (CP/F/31/1 et 2)
Quartier de la Porte Saint-Denis

Cote : CP/F/31/1

Période : 1807 - 1821

Fonds : Atlas général de Paris (CP/F/31/1 et 2)
Rentes constituées par Daniel Le Fron et Chrétien Brodier, maître plombier, à prendre notament sur maison rue Saint-Martin, proche de la por...

Cote : MC/ET/XXXIX/55

Période : 1623 - 1623

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I MÉNARD, 6 janvier 1611 - 23 novembre 1645 (étude XXXIX)

Paris (Paris, France) -- Porte Saint-Martin

89 contenus liés

Liens