Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Orcières (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Orcières (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Orcières (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Bassin du Drac (montagnes de l'Oisans et l'est du Dévoluy) : Ancelle, Aspres-lès-Corps, Champoléon, La Chapelle-en-Valgaudemar (Clémence d'A...

Cote : 7 P 1102

Période : 1916 - 1972

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Séries de Névache, Le Noyer, Orcières, Les Orres, Pelleautier, Prunières, Puy-Saint-André, Puy-Saint-Eusèbe, Puy-Sanières.- Concessions dive...

Cote : 7 P 567

Période : 1891 - 1933

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre du Drac supérieur, série d'Orcières : Projet de construction d'une baraque en maçonnerie (ex. 1900).

Cote : 7 P 695

Période : 1899 - 1900

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Orcières.- Projet de travaux de défense contre des glissements de terrain au hameau des Estaris.

Cote : 7 P 850

Période : 1904 - 1914

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Orcières.- Plainte d'un particulier au sujet d'un sentier ouvert sur sa prairie pour desservir une partie du périmètre.

Cote : 7 P 881

Période : 1902 - 1902

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Travaux de restauration dans les forêts communales.- Forêts des communes du canton d'Orcières : état des forêts, correspondance.

Cote : 7 P 893

Période : 1862 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Études de la Société d'économie alpestre.- Projet de programme d'étude pour des monographies agricoles communales sur la restauration paysan...

Cote : 7 P 910

Période : 1939 - 1941

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Plusieurs Périmètres.- Dossier administratif succinct de constitution et de révision antérieure à 1880.- Périmètres de Mallefosse (1862, 187...

Cote : 7 P 293

Période : 1861 - 1887

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre d'Orcières.- Enquête publique et déclaration d'utilité publique des travaux.

Cote : 7 P 279

Période : 1862 - 1865

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre d'Orcières.- Dossiers techniques de travaux : Demande de mise en défens et de travaux au torrent de Galleron par des habitants.

Cote : 7 P 308

Période : 1880 - 1880

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne

Orcières (Hautes-Alpes, France)

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