Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Calle, Commune mixte (Algérie)

Source :

GeoNames : Algérie

388 contenus liés

Commune mixte de La Calle

Cote : 93302 1-173

Période : 1848 - 1962

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Administration générale de la commune

Cote : 93302 1-93302 20

Période : 1848 - 1956

Fonds : Commune mixte de La Calle1848-1962
Arrêtés de l'administrateur

Cote : 93302 1-93302 7

Période : 1893 - 1953

Fonds : Commune mixte de La Calle1848-1962
Registres

Cote : 93302 1-93302 6

Période : 1893 - 1944

Fonds : Commune mixte de La Calle1848-1962
1893/1909

Cote : 93302 1

Période : 1893 - 1944

Fonds : Commune mixte de La Calle1848-1962
octobre 1909/décembre 1915

Cote : 93302 2

Période : 1893 - 1944

Fonds : Commune mixte de La Calle1848-1962
janvier 1915/novembre 1919

Cote : 93302 3

Période : 1893 - 1944

Fonds : Commune mixte de La Calle1848-1962
janvier 1920/mai 1928

Cote : 93302 4

Période : 1893 - 1944

Fonds : Commune mixte de La Calle1848-1962
juillet 1928/mai 1937

Cote : 93302 5

Période : 1893 - 1944

Fonds : Commune mixte de La Calle1848-1962
juin 1937/février 1944

Cote : 93302 6

Période : 1893 - 1944

Fonds : Commune mixte de La Calle1848-1962

La Calle, Commune mixte (Algérie)

388 contenus liés

Liens