Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Recologne (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames : Recologne (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Henry-Christophe-Appolinaire Colard, architecte à Soing (Belfort, 1805 - Gray, 1886) puis Henry-Albert Colard, architecte à Gray (né à Soing...

Cote : 75 J 7

Période : 1829 - 1892

Fonds : 75J - Fonds Colard et Courvoisier, architectes
Pétition des habitants de Recologne concernant la rivière le Rahin (s.d.). Réparations et fonte des cloches (1790-1791). Eglise, cimetière, ...

Cote : 451 Edepot 2

Période : 1665 - 1792

Fonds : 451Edepot - Archives communales déposées de Ronchamp
Justice. Installation du tribunal de Lure (1811). Justice de paix, différends entre particuliers (1811-1854). Procès entre la commune et des...

Cote : 451 Edepot 45

Période : 1811 - 1913

Fonds : 451Edepot - Archives communales déposées de Ronchamp
Ecoles. Réfection de la cour, réparations aux bâtiments (1844-1910). Ameublement d'une salle de classe (1892, 1 plan). Construction d'un éta...

Cote : 451 Edepot 55

Période : 1829 - 1912

Fonds : 451Edepot - Archives communales déposées de Ronchamp
Subvention à la caisse des écoles (1888). Inventaire du mobilier (1885-1898). Comité supérieur d'instruction primaire (1830-1846). Emploi du...

Cote : 451 Edepot 70

Fonds : 451Edepot - Archives communales déposées de Ronchamp
Recologne-lès-Ray, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 459

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Partie d'un inventaire, classé par matière des titres de Membrey (XVIII° s.). Acquisitions et échanges de terrains et maisons entre particul...

Cote : 340 Edepot 4

Période : 1700 - 1783

Fonds : 340Edepot - Archives communales déposées de Membrey
Eguilley, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 231

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Pièces isolées : "lettre écrite par la bienheureuse Vierge Marie à la cité de Messine", copie d'un acte de vente d'Hubert Montrot, de Chaude...

Cote : 106 J 67

Période : 1592 - 1852

Fonds : 106J - Archives de la famille Demandre
Registre paroissial de Ray-sur-Saône, Ferrières-lès-Ray, "Pontrebault" (Pontrebeau, commune de Tincey) et Recologne-lès-Ray : baptêmes (déce...

Cote : 438 Edepot 4

Période : 1576 - 1629

Fonds : 438Edepot - Archives communales déposées de Ray-sur-Saône

Recologne (Haute-Saône, France)

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