Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sauteyrargues (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Sauteyrargues (Occitanie, Hérault) - commune
Sauteyrargues (Occitanie, Hérault) - lieu habité

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10 juin 1921-13 nov. 1922

Cote : 3 Q 14196

Période : 1921 - 1922

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
13 nov. 1922-18 janvier 1924

Cote : 3 Q 14197

Période : 1922 - 1924

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
19 janvier 1924-31 août 1925

Cote : 3 Q 14198

Période : 1924 - 1925

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
1er germ. an VII-20 germ. an VIII

Cote : 3 Q 14199

Période : 1798 - 1800

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
21 germ. an VIII-14 fruct. an X

Cote : 3 Q 14200

Période : 1799 - 1802

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
15 fruct. an X-21 ventôse an XIII

Cote : 3 Q 14201

Période : 1801 - 1805

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
22 ventôse an XIII-31 mai 1813

Cote : 3 Q 14202

Période : 1804 - 1813

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
1er juin 1813-11 octobre 1821

Cote : 3 Q 14203

Période : 1813 - 1821

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
12 octobre 1821-5 nov. 1829

Cote : 3 Q 14204

Période : 1821 - 1829

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
6 nov. 1829-14 décembre 1833

Cote : 3 Q 14205

Période : 1829 - 1833

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)

Sauteyrargues (Hérault, France)

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