Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Alençon (quai d')

Source :

GeoNames : Paris (Île-de-France, Paris)

27 contenus liés

Agrément par les marguilliers de Saint-Etienne-du-Mont à la requête de Jean-Baptiste Buterne, ancien capitoul de Toulouse, organiste de la c...

Cote : MC/ET/XI/478

Période : 1726 - 1726

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André VALET, 18 octobre 1692 - 17 août 1733 (étude XI)
Inventaire après décès: Carlier, Jeanne-Angélique-Victoire. Faburelle, Julien (veuve de). Alençon (quai d').

Période : 1811 - 1811

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François LENORMAND, 28 novembre 1797 - 16 mars 1816 (étude XCIX)
Transport par Marin Le Roy à Claude Fauveau, veuve de Jean Du Boys, secrétaire du roi, maître d'hôtel du roi, demeurant sur le quai d'Alenço...

Cote : MC/ET/XLIII/99

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles II QUARRÉ, 23 mars 1660 - 11 septembre 1685 (étude XLIII)
Bail, pour 7 ans, par Marin Le Roy à René Allart, conseiller du Roi, substitut du procureur général de la Cour de Parlement, d'une maison si...

Cote : MC/ET/XLIII/108

Période : 1663 - 1663

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles II QUARRÉ, 23 mars 1660 - 11 septembre 1685 (étude XLIII)
Bail, pour 5 ans, par Marin Le Roy à François de Bruc, d'un corps de logis dépendant d'une maison sise en l'île Notre-Dame, quai d'Alençon, ...

Cote : MC/ET/XLIII/111

Période : 1664 - 1664

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles II QUARRÉ, 23 mars 1660 - 11 septembre 1685 (étude XLIII)
Inventaire après décès de Simone Deshayes, veuve de Michel Goustard de Maisonville, demeurant quai d'Alençon, paroisse Notre-Dame.

Cote : MC/ET/LIV/779

Période : 1730 - 1730

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Oudart Artus I GERVAIS, 9 janvier 1706 - 26 septembre 1737 (étude LIV)
Inventaire après décès : Aviat, Marie-Geneviève. Leboeuf de Lebret, François-Pierre (veuve). Notaire (ancien). Alençon (quai d'), n° 21

Période : 1815 - 1815

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Barthelemy DECAN, 6 novembre 1813 - 14 mars 1834 (étude XLI)
Déclaration par Marin Le Roy, sieur de Gomberville, demeurant rue et hôtel Saint-Thomas, suivant laquelle il est possesseur, du fait de Barb...

Cote : MC/ET/XLIII/91

Période : 1659 - 1659

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles I QUARRÉ, janvier 1656 - 22 mars 1660 (étude XLIII)
Bail, pour 3 ans, par Marin Le Roy à François de Bruc, seigneur de La Guerche, conseiller du Roi au Parlement de Metz, d'un des corps de log...

Cote : MC/ET/XLIII/92

Période : 1659 - 1659

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles I QUARRÉ, janvier 1656 - 22 mars 1660 (étude XLIII)
Inventaire après décès de Pierre Regnault, demeurant à Paris, quai d'Alençon, n° 17.

Période : 1813 - 1813

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis LE PELLETIER, 18 avril 1804 - 20 avril 1820 (étude XCV)

Alençon (quai d')

27 contenus liés

Liens