Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jouy-le-Moutier (Val-d'Oise, France)

Source :

GeoNames :
Jouy-le-Moutier (Île-de-France, Val-d'Oise) - commune
Jouy-le-Moutier (Île-de-France, Val-d'Oise) - lieu habité

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Plan d'un chemin situé dans la capitainerie de St Germain en Laye, sur les territoires de Vauréal, ...

Cote : FR/FR-AD078/A 570/26

Période : 1777 - 1777

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Baux divers, 1507-1783. – Biens et revenus du prieuré selon l'ordonnance de 1551. [Pour les années 1553-1554, recettes : 1 842 livres 7 sols...

Cote : FR/FR-AD078/15 H 16

Période : 1319 - 1784

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Jouy-le-Moutier (Val-d’Oise) - Église Notre-Dame.

Cote : F/2012/6/114-1

Période : 1950 - 2010

Fonds : Travaux sur les édifices du Val-d’Oise par Pierre-André Lablaude (1947-2018), architecte en chef des Monuments historiques
Communes du Val d'Oise ND

Cote : 4 Fi 2013

Période : 1900 - 1920

Fonds : 4Fi - Cartes postales
Notes et documents par lieux Jouy le Moutier - Pièces isolées

Cote : 1 F/SHAPVOV 78

Fonds : 1F/SHAPVOV - Fonds famille Depoin
Jouy-le-Moutier (Val-d'Oise) - Église.

Cote : F/2000/10/15-83

Période : 1975 - 1979

Fonds : Travaux sur les édifices de Provence-Alpes-Côte d'Azur, de Corse, d’Ile-de-France, et de Chandernaggor par Jean-Claude Yarmola (1933-1998), ...
Dossier individuel de personnel de HEURTIN, HUBERT

Cote : AC 21 P 355312

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde Guerre Mondiale - Lettre HELARD à HODENT (AC 21P)
Culture/Concert/Choeurs en fêtes Chant'Herblay [ Auteur ]

Cote : 1 Fi 1510

Période : 1993 - 1993

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Communes du Val d'Oise ND

Cote : 4 Fi 2013

Période : 1900 - 1920

Fonds : 4Fi - Cartes postales 1890-2001
Jouy le Moutier Acte de vente de biens sis à Jouy le Moutier

Cote : 37 Z 123

Période : 1679 - 1679

Fonds : 37Z - Fonds Tavet Delacour

Jouy-le-Moutier (Val-d'Oise, France)

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