Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Clément-de-Rivière (Hérault, France)

Source :

GeoNames : Saint-Clément-de-Rivière (Occitanie, Hérault)

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Consultation des communes limitrophes pour le Plan d’Occupation des Sols (POS), avis de la Ville. - Commune de Clapiers, mise en révision ...

Cote : 817 W 1

Période : 1983 - 1994

Fonds : 817W
Commune de Saint-Clément-de-Rivière, révision du Plan d’Occupation des Sols (POS) partie nord par délibération du 30 juin 1999 : demande d’a...

Cote : 817 W 9

Période : 1999 - 1999

Fonds : 817W
Commune de Saint Jean de Védas, projet de Plan d’Occupation des Sols (POS) partiel révisé arrêté par délibération du 12 avril 2000 : courrie...

Cote : 817 W 10

Période : 2000 - 2001

Fonds : 817W
Détails pour le concours public eaux de la source de Saint-Clément

Cote : 1 Fi 4

Fonds : 1Fi - Plans reliés
A-D ; table des comptes de la matrice.

Cote : 1605 W 1318

Période : 1932 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
E-S.

Cote : 1605 W 1319

Période : 1932 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
T-Z ; annulés n° 6-617.

Cote : 1605 W 1320

Période : 1932 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
9 avril 1883-7 juin 1884

Cote : 3 Q 14168

Période : 1883 - 1884

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
7 juin 1884-27 août 1885

Cote : 3 Q 14169

Période : 1884 - 1885

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
28 août 1885-19 déc. 1886

Cote : 3 Q 14170

Période : 1885 - 1886

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
20 déc. 1886-17 avril 1888

Cote : 3 Q 14171

Période : 1886 - 1888

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
18 avril 1888-22 octobre 1889

Cote : 3 Q 14172

Période : 1888 - 1889

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
23 octobre 1889-11 février 1891

Cote : 3 Q 14173

Période : 1889 - 1891

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
12 février 1891-19 avril 1892

Cote : 3 Q 14174

Période : 1891 - 1892

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
20 avril 1892-31 août 1893

Cote : 3 Q 14175

Période : 1892 - 1893

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
1er septembre 1893-4 sept. 1894

Cote : 3 Q 14176

Période : 1893 - 1894

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
5 sept. 1894-30 octobre 1895

Cote : 3 Q 14177

Période : 1894 - 1895

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
30 octobre 1895-8 octobre 1896

Cote : 3 Q 14178

Période : 1895 - 1896

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
8 octobre 1896-1er déc. 1897

Cote : 3 Q 14179

Période : 1896 - 1897

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
1er déc. 1897-19 juin 1899

Cote : 3 Q 14180

Période : 1897 - 1899

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
19 juin 1899-20 nov. 1900

Cote : 3 Q 14181

Période : 1899 - 1900

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
20 novembre 1900-5 juin 1902

Cote : 3 Q 14182

Période : 1900 - 1902

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
6 juin 1902-11 novembre 1903

Cote : 3 Q 14183

Période : 1902 - 1903

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
11 nov. 1903-26 janvier 1905

Cote : 3 Q 14184

Période : 1903 - 1905

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
27 janvier 1905-2 juillet 1906

Cote : 3 Q 14185

Période : 1905 - 1906

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)

Saint-Clément-de-Rivière (Hérault, France)

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