Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue de la Ville-l'Évêque

Source :

GeoNames : Rue de la Ville-l'Évêque (Paris)

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Inventaire après décès de Marie-Florimonde de Fay de Latour Maubourg, épouse du baron Barthélemy de Basterot, rue de la Ville l'Evêque, n° 1...

Période : 1839 - 1839

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Nicolas MAYRE, 2 juin 1838 - 15 février 1853 (étude LXIV)
Inventaire des biens de Christophe Fratin, rue de la Ville l'Evêque, n° 42, à la requête de Sophie-Marguerite-Joséphine Pioche, son épouse s...

Période : 1840 - 1840

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Nicolas MAYRE, 2 juin 1838 - 15 février 1853 (étude LXIV)
Inventaire des biens de la succession de Marie marguerite Bauchat, épouse de François Titreville, demeurant rue de la Ville l'Evêque, n° 24,...

Période : 1836 - 1836

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ambroise Charles GODOT, 19 juin 1829 - 24 septembre 1840 (étude LXXXIV)
Inventaire (substituant maître Castel) après décès de Marie Jacques Jean Baptiste Delavie, demeurant rue de la Ville l'Evêque, n° 44, décédé...

Période : 1828 - 1828

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Victor THIBAULT, 16 novembre 1821 - 19 juin 1829 (étude LXXXIV)
Inventaire après décès de Antoinette-Louise Guillaume, décédée le 2 mai 1839, épouse de Jacques-Claude Renier, rue de la Ville l'Evêque, n° ...

Période : 1840 - 1840

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adolphe PETINEAU, 13 octobre 1836 - 14 octobre 1852 (étude LXII)
Inventaire après décès de Maurice comte d'Adhémar de Lantagnac, maréchal de camp en retraite, rue de la Ville l'Evêque, n° 43.

Période : 1837 - 1837

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Victoire François Casimir NOËL, 25 juin 1822 - 12 juillet 1853 (étude LXVIII)
Inventaire après décès à la requête du domaine de Louis Aumont, invalide, et de sa femme Madeleine de Saint-Etienne, son épouse, demeurant r...

Cote : MC/ET/XV/1698

Période : 1823 - 1823

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1814 - décembre 1823 (étude XV)
Inventaire après décès de Louise-Charlotte Butler, veuve de Pierre-Marie comte de Luppé décédée sans héritier demeurent rue de la Ville l'Ev...

Cote : MC/ET/XV/1656

Période : 1820 - 1820

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1814 - décembre 1823 (étude XV)
Inventaire après décès de Marie-Marguerite Oudinet décédée sans héritier veuve de Paul Etienne Vitry demeurant rue de la Ville Évêque

Cote : MC/ET/XV/1676

Période : 1821 - 1821

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1814 - décembre 1823 (étude XV)
Inventaire après décès de Élisabeth-Perrine Priou décédée sans héritier, veuve en premières noces de Louis Papineau et en secondes Joseph Su...

Cote : MC/ET/XV/1651

Période : 1819 - 1819

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1814 - décembre 1823 (étude XV)

Paris (Paris, France) -- Rue de la Ville-l'Évêque

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