Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vénissieux (Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Vénissieux (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune
Vénissieux (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité

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Diphtérie dans d'autres communes

Cote : 5M198

Période : 1885 - 1910

Fonds : 5M - Santé publique et hygiène
Permis n°292 à 302.

Cote : 3522W34

Période : 1925 - 1960

Fonds : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Lotissements
Permis n°303 à 316.

Cote : 3522W35

Période : 1928 - 1963

Fonds : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Lotissements
Permis n°333 à 348.

Cote : 3522W37

Période : 1925 - 1940

Fonds : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Lotissements
Permis n°349 à 370.

Cote : 3522W38

Période : 1925 - 1943

Fonds : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Lotissements
Vénissieux et Saint-Fons.

Cote : 3522W15

Période : 1925 - 1936

Fonds : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Lotissements
Dossiers de dispenses de lotissements sur les communes de Bron, Saint-Fons, Vaulx-en-Velin, Villeurbanne et Vénissieux.

Cote : 3522W22

Période : 1963 - 1965

Fonds : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Lotissements
Permis n°100 à 118.

Cote : 3522W23

Période : 1928 - 1959

Fonds : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Lotissements
Permis n°119 à 140.

Cote : 3522W24

Période : 1926 - 1957

Fonds : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Lotissements
Permis n°141 à 157.

Cote : 3522W25

Période : 1925 - 1954

Fonds : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Lotissements

Vénissieux (Rhône, France)

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