Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Étoile-le-Château (Étoile-Saint-Cyrice, Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Étoile-Saint-Cyrice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Élections des maires, adjoints et conseillers municipaux : Abriès - Fouillouse

Cote : 3 M 93

Période : 1848 - 1851

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Procès-verbaux d'élections des maires, adjoints et conseillers municipaux : Espinasses - Molines-en-Champsaur

Cote : 3 M 117

Période : 1852 - 1870

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Listes électorales, tableau de rectification à la liste électorale arrêtée au 31 mars 1922 : Abriès à Moydans

Cote : 3 M 177

Période : 1799 - 1949

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Listes des votants par communes : A-M

Cote : 3 M 205

Période : 1894 - 1914

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Élections des conseils municipaux : correspondance, démissions, suspensions, révocations, plaintes. Loi du 14 avril 1871. Aiguilles - Vitrol...

Cote : 3 M 323

Période : 1871 - 1873

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Élections des conseils municipaux : correspondance, démissions, suspensions, révocations, plaintes. Loi du 20 janvier 1874. Abriès - Moydans

Cote : 3 M 324

Période : 1874 - 1875

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Élections des conseils municipaux : correspondance, démissions, suspensions, révocations, plaintes. Lois des 12 août 1876 et 28 mars 1882. E...

Cote : 3 M 327

Période : 1876 - 1883

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Élections des conseils municipaux : correspondance, démissions, suspensions, révocations, plaintes. Loi du 5 avril 1884. Embrun - Furmeyer

Cote : 3 M 335

Période : 1884 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Listes électorales des communes : Embrun - Eyguians

Cote : 3 M 140

Période : 1904 - 1913

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Espinasses, Etoile, Eygliers

Cote : 3 M 381

Période : 1871 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections

Étoile-le-Château (Étoile-Saint-Cyrice, Hautes-Alpes, France)

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