Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Étoile-le-Château (Étoile-Saint-Cyrice, Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Étoile-Saint-Cyrice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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BB - Administration municipale

Cote : E DEPOT 40 BB 1

Période : 1698 - 1739

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Saint-Cyrice
Assemblées communales.

Cote : E DEPOT 40 BB 1

Période : 1698 - 1739

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Saint-Cyrice
CC - Finances, impôts et comptabilité

Cote : E DEPOT 40 CC 1-3

Période : 1597 - 1745

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Saint-Cyrice
Cadastre

Cote : E DEPOT 40 CC 1-2

Période : 1655 - 1732

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Saint-Cyrice
Parcellaire.

Cote : E DEPOT 40 CC 1

Période : 1655 - 1699

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Saint-Cyrice
Terrier « fait par Alexandre Bonnard, géomètre royal de la ville de Sisteron ».

Cote : E DEPOT 40 CC 2

Période : 1732 - 1732

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Saint-Cyrice
Comptabilité communale

Cote : E DEPOT 40 CC 3

Période : 1597 - 1745

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Saint-Cyrice
Pièces justificatives de compte.

Cote : E DEPOT 40 CC 3

Période : 1597 - 1745

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Saint-Cyrice
DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie

Cote : E DEPOT 40 DD 1

Période : 1739 - 1739

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Saint-Cyrice
Procédure et règlement des eaux d'arrosage des prairies et jardins de la commune.

Cote : E DEPOT 40 DD 1

Période : 1739 - 1739

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Saint-Cyrice

Étoile-le-Château (Étoile-Saint-Cyrice, Hautes-Alpes, France)

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