Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue du Faubourg-Saint-Martin

Source :

GeoNames : Rue du Faubourg Saint-Martin, Paris

1 376 contenus liés

Contrat de mariage entre Antoine Etienne Léger FERU demeurant rue du Faubourg Saint-Martin, paroisse Saint-Laurent, diocèse de Paris, Maître...

Cote : MC/ET/XXXIII/709

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Toussaint GIRARD, 13 novembre 1779 - 18 février 1794 (étude XXXIII)
Contrat de mariage entre Nicolas DURLOT demeurant rue Neuve d'Orléans Porte Saint-Martin, paroisse Saint-Laurent, diocèse de Paris, Marchand...

Cote : MC/ET/XXXIII/710

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Toussaint GIRARD, 13 novembre 1779 - 18 février 1794 (étude XXXIII)
Inventaire après décès : Chaufeteau, Catherine-Clotilde ; Defais, François-Julien (épouse). Plombier (garçon). Faubourg-Saint-Martin (rue du...

Période : 1807 - 1807

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste Gervais FOURNIER, 28 juin 1804 - 2 avril 1827 (étude XXXIX)
Inventaire après décès : Courtier, Anne-Marie-Claudine ; Deltuf, Antoine-Octave (épouse). Juge au tribunal de commerce Seine (ancien). Faubo...

Période : 1815 - 1815

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste Gervais FOURNIER, 28 juin 1804 - 2 avril 1827 (étude XXXIX)
Inventaire après décès : Bardet, Jean. Faubourg-Saint-Martin (rue du), n° 99

Période : 1825 - 1825

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste Gervais FOURNIER, 28 juin 1804 - 2 avril 1827 (étude XXXIX)
Mariage de Charles Antoine Ador, ex-officier, 43, rue du Faubourg-Saint-Martin, avec Caroline Poliot, directrice des Messageries à Évreux.

Cote : MC/ET/XLVI/768

Période : 1820 - 1820

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Testament d'Elisabeth Caroline Dubreuil.

Cote : MC/ET/XLVI/777

Période : 1810 - 1810

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Vente sur adjudication de la brasserie A la ville de Louvain, 53, rue du Faubourg-Saint-Martin, par Jean-Baptiste René Carteron-Negreval en ...

Cote : MC/ET/XLVI/619

Période : 1800 - 1800

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Inventaire après décès de Guillaume Menant, maître fondeur, 21, rue du Faubourg-Martin [rue du Faubourg-Saint-Martin].

Cote : MC/ET/XLVI/621

Période : 1800 - 1800

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Vente sur adjudication de la brasserie A la Ville de Louvain, 53, rue du Faubourg-Saint-Martin, par Jean-Baptiste René Carteron-Negreval en ...

Cote : MC/ET/XLVI/623

Période : 1800 - 1800

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)

Paris (Paris, France) -- Rue du Faubourg-Saint-Martin

1 376 contenus liés

Liens

1 376 contenus liés