Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Escalmels (Saint-Saury, Cantal, France)

Source :

GeoNames : Saint-Saury (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

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Dossiers criminels

Période : 1325 - 1797

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
1754-1788

Cote : 16 B 625

Période : 1754 - 1788

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Minutes criminelles

Période : 1325 - 1797

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
1684-1786

Cote : 16 B 626

Période : 1684 - 1786

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Minutes de police

Période : 1325 - 1797

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
1756-1781

Cote : 16 B 627

Période : 1756 - 1781

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Chapelle de l'ancien prieuré d'Escalmels, près de Saint-Saury. - Cliché anonyme, 9 x 12 cm, n. et b.

Cote : 2 Fi 2355

Période : 1910 - 1920

Fonds : Sous-série 2 Fi : documents figurés de dimensions inférieures à 24 x 30 cm
Patrimoine.

Cote : 12 H 1

Période : 1458 - 1793

Fonds : Série H : clergé régulier avant 1790
Cure : soumission d'achat d'un pré et d'un bois situés à la Serre-Basse. Délimitation de la partie d'un pré réservée pour la construction du...

Cote : 1 Q 589

Période : 1791 - 1796

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Cure : bail, soumission et estimation du presbytère et de ses dépendances. Délimitation du jardin laissé en jouissance à la cure. Prieurés :...

Cote : 1 Q 667

Période : 1790 - 1796

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux

Escalmels (Saint-Saury, Cantal, France)

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