Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ceignes (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Ceignes (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Ceignes (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

257 contenus liés

Ceignes

Cote : 2 O 833-842

Période : 1796 - 1938

Fonds : Dossiers d'administration communale
Administration générale, pétition contre le fonctionnement du conseil municipal

Cote : 2 O 833

Période : 1804 - 1805

Fonds : Dossiers d'administration communale
Impôts, cadastre.

Cote : 2 O 834

Période : 1796 - 1811

Fonds : Dossiers d'administration communale
Police.

Cote : 2 O 835

Période : 1809 - 1879

Fonds : Dossiers d'administration communale
Personnel municipal.

Cote : 2 O 836

Période : 1800 - 1811

Fonds : Dossiers d'administration communale
Comptabilité.

Cote : 2 O 837

Période : 1832 - 1873

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments communaux.

Cote : 2 O 838

Période : 1803 - 1931

Fonds : Dossiers d'administration communale
Biens communaux.

Cote : 2 O 839

Période : 1804 - 1938

Fonds : Dossiers d'administration communale
Travaux publics.

Cote : 2 O 840

Période : 1881 - 1937

Fonds : Dossiers d'administration communale
Cultes.

Cote : 2 O 841

Période : 1809 - 1847

Fonds : Dossiers d'administration communale

Ceignes (Ain, France)

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