Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Buis-les-Baronnies (Drôme, France)

Source :

GeoNames :
Buis-les-Baronnies (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - commune
Buis-les-Baronnies (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - lieu habité

1 106 contenus liés

Buis-les-Baronnies. - Étude de Maître Teste (Claude) : minutes (1549-1555).

Cote : 2 E 129

Période : 1549 - 1555

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Buis-les-Baronnies. - Étude de Maître Ariey (Jacques) : minutes (1644-1644).

Cote : 2 E 1280

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Buis-les-Baronnies. - Étude de Maître Ariey (Jacques) : minutes (1646).

Cote : 2 E 1281

Période : 1646 - 1646

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Buis-les-Baronnies. - Étude de Maître Ariey (Jacques) : minutes (1648).

Cote : 2 E 1282

Période : 1648 - 1648

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Buis-les-Baronnies. - Étude de Maître Ariey (Jacques) : minutes (1650-1650).

Cote : 2 E 1283

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Buis-les-Baronnies. - Étude de Maître Ariey (Jacques) : minutes (1651).

Cote : 2 E 1284

Période : 1651 - 1651

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Buis-les-Baronnies. - Étude de Maître Ariey (Jacques) : minutes (1653-1654).

Cote : 2 E 1285

Période : 1653 - 1654

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Buis-les-Baronnies. - Étude de Maître Ariey (Jacques) : minutes (1655-1656).

Cote : 2 E 1286

Période : 1655 - 1656

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Buis-les-Baronnies. - Étude de Maître Ariey (Jacques) : minutes (1659).

Cote : 2 E 1287

Période : 1659 - 1659

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Buis-les-Baronnies. - Étude de Maître Ariey (Jacques) : minutes (1660-1661).

Cote : 2 E 1288

Période : 1660 - 1661

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires

Buis-les-Baronnies (Drôme, France)

1 106 contenus liés

Liens

1 106 contenus liés