Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bouqueval (Val-d'Oise, France)

Source :

GeoNames :
Bouqueval (Île-de-France, Val-d'Oise) - commune
Bouqueval (Île-de-France, Val-d'Oise) - lieu habité

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Cote : 4Q 84

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Bouqueval

Cote : 3Q 10

Période : 1790 - 1793

Fonds : Domaine, 1791-1940
Impositions de la paroisse. Estimations des biens nationaux.

Cote : 3Q 10

Période : 1790 - 1793

Fonds : Domaine, 1791-1940
Contentieux électoral, élections municipales et au Conseil d'arrondissement, 1892-1896

Cote : 5 K 263

Période : 1892 - 1896

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Arrondissement de Pontoise et de Versailles

Cote : 1 O 21

Période : 1850 - 1880

Fonds : Fonds de la préfecture de Seine-et-Oise. Généralités et affaires intercommunales, 1800-1940
Établissements d'Ile-de-France.

Cote : 3Q 104

Période : 1790 - 1796

Fonds : Domaine, 1791-1940
1486, 22 août. Délivrance par Agnès, veuve de Laurent de Villecendrier, bourgeois de Paris, Isabeau, femme de Macé Lainsné, bourgeois de Par...

Cote : MC/ET/VIII/20

Période : 1486 - 1486

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)
Contrat de mariage entre Jean Tavernier, cocher en la maison de monsieur maître Claude Marcel sieur de Bouqueval, conseiller du Roi au grand...

Cote : MC/ET/LXXV/25

Période : 1634 - 1634

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre BLOSSE, 3 mars 1622 - 21 juin 1636 (étude LXXV)
Vente concernant Etienne de VOULGES, laboureur de vigne demeurant à Bouqueval.

Cote : MC/ET/CXXII/3

Période : 1571 - 1571

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean de CALAIS, mai 1500 - 1530 (étude CXXII)
BOUQUEVAL (village de) § Bail à titre d'échange par Guillaume CHULLOT laboureur au Plessis Gassot à François DESRUES conseiller du roi recev...

Cote : MC/ET/XIX/348

Période : 1603 - 1603

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre de ROSSIGNOL, 9 octobre 1578 - 1612 (étude XIX)

Bouqueval (Val-d'Oise, France)

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