Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Molines-en-Queyras (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Molines-en-Queyras (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Molines-en-Queyras (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Molines-en-Queyras (Hautes-Alpes) - Eglise Saint-Romain.

Cote : C/1997/4/35-28

Période : 1985 - 1985

Fonds : Avis d'inspection sur la protection et les travaux relatifs aux immeubles par Michel Jantzen
Molines-en-Queyras (Hautes-Alpes) - Église Saint-Romain.

Cote : F/2005/9/19-1

Période : 1985 - 1990

Fonds : Travaux sur les édifices de la Savoie et des Hautes-Alpes par Alain Tillier (1947-), architecte en chef des Monuments historiques
Molines-en-Queyras (Hautes-Alpes), Cure (La). Eglise Saint-Romain.

Cote : E/81/05/9-66

Période : 1982 - 1985

Fonds : Restauration des édifices des Hautes-Alpes, série générale
Dossier individuel de personnel de MARTIN, SÉBASTIEN AUGUSTE

Cote : AC 21 P 375601

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde Guerre Mondiale - Lettres MANNONI-à-MARTIN (AC 21P)
Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Hautes-Alpes ; Molines-en-Queyras ; Maison

Cote : D/1996/25/56-9

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Quittance au nom de Pierre Disdier, marchand de Grenoble, en faveur des consuls de Molines.

Cote : E 554

Période : 1675 - 1675

Fonds : Archives de la vallée du Queyras
Molines-en-Queyras.

Cote : 1211 W 132

Période : 1975 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Molines-en-Queyras.

Cote : 1211 W 133

Période : 1975 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Molines-en-Queyras.

Cote : 1211 W 134

Période : 1975 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Molines-en-Queyras.

Cote : 1211 W 135

Période : 1975 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes

Molines-en-Queyras (Hautes-Alpes, France)

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