Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Verrières-le-Buisson (Essonne, France)

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Verrières-le-Buisson (Île-de-France, Essonne) - commune
Verrières-le-Buisson (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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DEHOIGNE, couverture plomberie à Verrières-le-Buisson, jugement du 09/05/1900

Cote : 6U 346-1

Période : 1900 - 1900

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
DELCOIGNE Henri, Charles, Prudent, entrepreneur de couverture à Verrières-le-Buisson, jugement du 09/05/...

Cote : 6U 346-34

Période : 1900 - 1900

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
FEA Dominique, négociant en chaussures à Verrières-le-Buisson, jugement du 30/05/1934

Cote : 6U 355-7

Période : 1934 - 1934

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
ARAGON Auguste, Alphonse, fabricant de carreaux à Verrières-le-Buisson, jugement du 24/06/1848

Cote : 6U 321-12

Période : 1848 - 1848

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
CENTAZZO, marchand de produits italiens à Verrières-le-Buisson, jugement du 02/05/1934

Cote : 6U 336-61

Période : 1934 - 1935

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
CESTRIERS Henri, Joseph, cafetier à Verrières-le-Buisson, jugement du 03/03/1914

Cote : 6U 336-67

Période : 1914 - 1914

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
CHEMIN Marcel, entrepreneur de transports publics à Verrières-le-Buisson, jugement du 11/03/1933

Cote : 6U 339-14

Période : 1933 - 1933

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
CLOSSON Charles, Zacharie, traiteur à Verrières-le-Buisson, jugement du 17/10/1846

Cote : 6U 340-27

Période : 1847 - 1847

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
JAMBUT Maurice, entrepreneur de transport à Verrières-le-Buisson, jugement du 14/09/1932

Cote : 6U 373-16

Période : 1932 - 1932

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
GOUMY ET FILS, maçonnerie à Verrières-le-Buisson, créée en 1936

Cote : 6U 493-17

Période : 1936 - 1936

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962

Verrières-le-Buisson (Essonne, France)

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