Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fontenay-le-Comte (Vendée, France)

Source :

GeoNames :
Fontenay-le-Comte (Pays de la Loire, Vendée) - commune
Fontenay-le-Comte (Pays de la Loire, Vendée) - lieu habité

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Acte requis par Jean Daniel Fillon, notaire à Fontenay-le-Comte, procureur de Marie Anne Brun, demeurant en ce même lieu, héritère de son fr...

Cote : 3 E 1672-liasse1/fol.95-96

Période : 1761 - 1761

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Paul Millereau, de Fontenay-le-Comte, engagé par Jacques Morisse. (Contrat passé devant le notaire Pierre Moreau).

Cote : 3 E 59/250 fol. 52

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Marie Henry, de Fontenay-le-Comte, engagée par Jean Lebeau. (Contrat passé devant le notaire Pierre Moreau).

Cote : 3E 59/251 fol. 63v-64

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
François Robert, garçon tailleur, natif de Fontenay (?), engagé par Louis Le Moyne (ou Le Moine), s'embarquera sur le navire Le Duc d'Olonne...

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
François Robert, garçon tailleur, natif de Fontenay (?), engagé par Louis Le Moyne (ou Le Moine), s'embarquera sur le navire Le Duc d'Olonne...

Cote : 3E 592 fol. 101-101v

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Guillaume Charuau (ou Charruau), faiseur et plieur de cercles, natif de Fontenay en Poitou, engagé par la Compagnie de l'île Saint-Jean et C...

Cote : 3E 592 fol. 29-34

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Jean Guilbart (ou Guilbert), natif de Fontenay en Poitou, engagé par Richard et Bertrand Cautillon. (Contrat passé devant le notaire René-Fr...

Cote : 3E 573 fol. 109v

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Pierre Micheau (ou Michau), de Fontenay-le-Comte, engagé par Jacques Pépin. (Contrat passé devant le notaire Pierre Moreau).

Cote : 3E 59/260 fol. 93v

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Antoine Billaud, farinier, natif de Fontenay en Poitou, engagé par Charles Deschambault Fleury et Fleury de La Gorgendière. (Contrat passé d...

Cote : 3E 574 fol. 108v-109

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Jean Brochart (ou Brochard), tailleur de pierre, de Fontenay-le-Comte, engagé par Henri Vlamin et Antoine Henry. (Contrat passé devant le no...

Cote : 3E 59/265 fol. 10v

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles

Fontenay-le-Comte (Vendée, France)

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