Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Châteauneuf-du-Rhône (Drôme, France)

Source :

GeoNames : Châteauneuf-du-Rhône (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme)

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Documents concernant la Résistance et la déportation de Mme Marie-Louise Boisnard née Eymard à Châteauneuf-du-Rhône.

Cote : 70 J 11-10

Période : 1944 - 1944

Fonds : Collection de documents sur l'histoire de la Résistance et de la Déportation de l'Association du Musée départemental de la Résistance en Ard...
Armand, Emile Marius (1850-....)

Cote : 7790

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Passeport de Pierre Louis Barriol

Cote : 4 M 718/413

Fonds : Passeports pour l'étranger
Châteauneuf-du-Rhône.

Cote : 3224 W 374-385

Période : 1998 - 2005

Fonds : 3224 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme, Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des dossi...
N°63542.- Aménagement esthétique des réseaux aux postes "Saint-Joseph", "Les Cytises" et "Brunette" tranche III. Et dossier d'éclairage publ...

Cote : 3224 W 374

Période : 1998 - 2001

Fonds : 3224 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme, Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des dossi...
N°78610.- Renforcement du réseau basse tension aux postes "CNR1" et "CNR2".

Cote : 3224 W 375

Période : 1998 - 2002

Fonds : 3224 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme, Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des dossi...
N°80710.- Renforcement du réseau basse tension aérien sur le poste cabine "Grangette".

Cote : 3224 W 376

Période : 1998 - 2002

Fonds : 3224 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme, Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des dossi...
N°92330.- Extension du réseau basse tension au poste "Mas de Meseyras" pour alimenter une parcelle supplémentaire du lotissement.

Cote : 3224 W 377

Période : 2001 - 2002

Fonds : 3224 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme, Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des dossi...
N°A0530.- Alimentation du réseau souterrain d'éclairage public Chemin de Courbon et dépose du réseau aérien sur les postes "Saint-Joseph" et...

Cote : 3224 W 378

Période : 2002 - 2003

Fonds : 3224 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme, Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des dossi...
N°A2820.- Extension du réseau basse tension au poste "Darlin" pour alimenter le hangar à fourrages de M. Tesson Robert.

Cote : 3224 W 379

Période : 2003 - 2003

Fonds : 3224 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme, Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des dossi...

Châteauneuf-du-Rhône (Drôme, France)

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