Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Ancienne rue du Petit-Bourbon

Source :

GeoNames : Paris (Île-de-France, Paris)

138 contenus liés

Inventaire après décès de Pierre Garrez, architecte, 14, rue du Petit-Bourbon-Saint-Sulpice.

Cote : MC/ET/XLVI/758

Période : 1819 - 1819

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Inventaire après décès de Marie Nicole Victoire Garrez, épouse de François Marie Lemarié, architecte, 14, rue du Petit-Bourbon-Saint-Sulpice...

Cote : MC/ET/XLVI/765

Période : 1820 - 1820

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Inventaire après décès : Garrez, Pierre. Architecte. Petit-Bourbon-Saint-Sulpice (rue du), n° 16

Période : 1819 - 1819

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Inventaire après décès : Garrez, Marie-Nicole-Victoire. Lemarie, François-Marie (épouse). Architecte. Petit-Bourbon-Saint-Sulpice (rue du), ...

Période : 1820 - 1820

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Inventaire après décès : Robillard, Pierre-Sulpice. Docteur en médecine/chirurgien Invalides/Légion d'honneur. Petit-Bourbon (rue du), n° 3,...

Période : 1839 - 1839

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles MARÉCHAL, 15 mars 1834 - 17 septembre 1847 (étude XLI)
Notoriété après décès : Maldan, Anne-Angélique. Beauvais, Sylvain (épouse). Petit-Bourbon (rue du), n° 10

Période : 1841 - 1841

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Antoine Andry PRESCHEZ, 3 mars 1824 - 13 juillet 1844 (étude XLVII)
Inventaire après décès de Jeanne Renée Bazin, épouse de Joseph Chardonnet, marchand fripier, demeurant rue du Petit-Bourbon, vis-à-vis du Lo...

Cote : MC/ET/LXV/454

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Vente de Jean Marlin, bourgeois de Paris, rue du Petit Bourbon, paroisse Saint-Sulpice, à Jean Joseph de Laborde, marquis de Laborde, vidame...

Cote : MC/ET/XLVIII/336

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Nicolas DUCLOZ-DUFRESNOY, 6 août 1763 - 21 juillet 1791 (étude XLVIII)
Dépôt à la Caisse d'escompte de Laurent Vincent Lecouteulx, faisant pour sa maison de banque comme en cette ville sous la raison de Lecouteu...

Cote : MC/ET/XLVIII/339

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Nicolas DUCLOZ-DUFRESNOY, 6 août 1763 - 21 juillet 1791 (étude XLVIII)
Vente de Jean Marlin, bourgeois de Paris, rue du Petit-Bourbon, paroisse Saint-Sulpice, à Jean Joseph de Laborde, marquis de Laborde.

Cote : MC/ET/XLVIII/339

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Nicolas DUCLOZ-DUFRESNOY, 6 août 1763 - 21 juillet 1791 (étude XLVIII)

Paris (Paris, France) -- Ancienne rue du Petit-Bourbon

138 contenus liés

Liens