Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chapelle-Taillefert (Creuse, France)

Source :

GeoNames : La Chapelle-Taillefert (Nouvelle-Aquitaine, Creuse)

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Chapelle-Taillefert

Cote : 1 J 1040

Période : 1907 - 1945

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Lettre de congé de Léonard Philipon, voltigeur au 33ème Régiment d'Infanterie de ligne, originaire La Chapelle-Taillefert.

Cote : 1 J 1056

Période : 1850 - 1850

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
La Chapelle-Taillefert

Cote : 2O 53

Période : 1909 - 1940

Fonds : Comptabilité communale 1800-1940
Administration, personnel et comptabilité

Cote : 9G 1-18

Période : 1305 - 1789

Fonds : Chapitre collégial de Guéret (ex La Chapelle-Taillefert)
Administration

Cote : 9G 1 ; 9G 3

Période : 1305 - 1777

Fonds : Chapitre collégial de Guéret (ex La Chapelle-Taillefert)
Transfert et installation du chapitre à Guéret

Cote : 9G 1

Période : 1678 - 1767

Fonds : Chapitre collégial de Guéret (ex La Chapelle-Taillefert)
Formation du domaine

Cote : 9G 3

Période : 1305 - 1777

Fonds : Chapitre collégial de Guéret (ex La Chapelle-Taillefert)
Personnel

Cote : 9G 2

Période : 1503 - 1732

Fonds : Chapitre collégial de Guéret (ex La Chapelle-Taillefert)
Gestion comptable

Cote : 9G 4-18

Période : 1500 - 1789

Fonds : Chapitre collégial de Guéret (ex La Chapelle-Taillefert)
Terrier de Saint-Fiel

Cote : 9G 4

Période : 1518 - 1518

Fonds : Chapitre collégial de Guéret (ex La Chapelle-Taillefert)

Chapelle-Taillefert (Creuse, France)

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