Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Brignon (Haute-Loire, France)

Source :

GeoNames : Le Brignon (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire)

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- Travaux de restauration facultatifs dans les terrains appartenant aux communes et établissements publics et dans les terrains particuliers...

Cote : 7 P 1325

Période : 1862 - 1911

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
Registre des périmètres de 1867 à 1880 : Aunac, La Gagne, La Gazeille, L'Holme, Le Lac, Langouniolle, Mégal, La Méjeanne, Mézenc, Mézères, R...

Cote : 7 P 1313

Période : 1867 - 1880

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
V-dépôt 6

Période : 1623 - 1923

Fonds : Liste des dépôts paroissiaux (série V-dépôt)
Documents antérieurs à la Révolution française

Période : 1623 - 1923

Fonds : Fonds de la cure de Brignon
Vérification des fondations de messe (1645-1667), acte pour la chapelle Notre-Dame dans l'église du Brignon (1738-1742), documents divers (1...

Cote : V-dépôt 6/1

Période : 1629 - 1742

Fonds : Fonds de la cure de Brignon
Matières ecclésiastiques

Période : 1623 - 1923

Fonds : Fonds de la cure de Brignon
Cahier de notes religieuses

Cote : V-dépôt 6/2

Période : 1801 - 1900

Fonds : Fonds de la cure de Brignon
Registres de catholicité

Période : 1623 - 1923

Fonds : Fonds de la cure de Brignon
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : V-dépôt 6/3

Période : 1792 - 1804

Fonds : Fonds de la cure de Brignon
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : V-dépôt 6/4

Période : 1805 - 1811

Fonds : Fonds de la cure de Brignon

Le Brignon (Haute-Loire, France)

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