Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Émancé (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Émancé (Île-de-France, Yvelines) - commune
Émancé (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Bozonat (Ch.). - Vieille Eglise. Emancé. Auffargis. - Braban (M. J.). - Château de Gournay. - Brachet (Cl.). - Capitaine de ...

Cote : 4Q 61

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
C - F

Cote : 92 J 139

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Emancé

Cote : 3Q 23

Période : 1791 - 1796

Fonds : Domaine, 1791-1940
PRIEURÉ.

Cote : 3Q 23

Période : 1795 - 1796

Fonds : Domaine, 1791-1940
FABRIQUE.

Cote : 3Q 23

Période : 1791 - 1792

Fonds : Domaine, 1791-1940
Bail des étangs de Guénegal, du Milieu et du Château, situés près de la Malmaison, paroisse d'Emancé, à Félix ...

Cote : FR/FR-AD078/A 211/9

Période : 1785 - 1785

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
CGC n°62, du Buissonnet (route nationale n°10) à Gallardon (Eure-et-Loir)

Cote : 3O 471

Période : 1864 - 1928

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Émancé

Cote : 3O 614-615

Période : 1894 - 1915

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Construction sur alignement (1912), fixation des alignements dans la traverse de la commune et du hameau de ...

Cote : 3O 614

Période : 1895 - 1915

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Plan des alignements révisés de la traverse de Chaleine

Cote : 3O 615

Période : 1894 - 1896

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940

Émancé (Yvelines, France)

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