Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dompierre-sur-Veyle (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Dompierre-sur-Veyle (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Dompierre-sur-Veyle (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Dompierre-sur-Veyle

Cote : 2 O 1804-1815

Période : 1802 - 1937

Fonds : Dossiers d'administration communale
Administration.

Cote : 2 O 1804

Période : 1923 - 1923

Fonds : Dossiers d'administration communale
Affaires militaires.

Cote : 2 O 1805

Période : 1931 - 1932

Fonds : Dossiers d'administration communale
Police.

Cote : 2 O 1806

Période : 1899 - 1899

Fonds : Dossiers d'administration communale
Comptabilité.

Cote : 2 O 1807

Période : 1932 - 1933

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments communaux

Cote : 2 O 1808-1811

Période : 1833 - 1937

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments civils.

Cote : 2 O 1808

Période : 1900 - 1937

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments religieux.

Cote : 2 O 1809

Période : 1833 - 1927

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments d'enseignement

Cote : 2 O 1810-1811

Période : 1834 - 1935

Fonds : Dossiers d'administration communale
Maison d'école et école de garçons.

Cote : 2 O 1810

Période : 1834 - 1889

Fonds : Dossiers d'administration communale

Dompierre-sur-Veyle (Ain, France)

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