Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sables-d'Olonne, Les : prison

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Élévation de la prison sur la rue haute du Passage / dressé par l'architecte du département, Delépine.

Période : 1822 - 1822

Fonds : Collection de cartes et plans isolés
Population 50 cellules : plan du 1er étage, plan du rez-de-chaussée, plan du 2e étage de la prison / signé par : [Georges Loquet, architecte...

Période : 1895 - 1896

Fonds : Collection de cartes et plans isolés
2 Y 3 1 à 88. Maison d'arrêt et de correction des Sables-d'Olonne

Période : 1828 - 1954

Fonds : 2 Y 3 - Fonds de l'établissement pénitentiaire des Sables-d'Olonne (1828-1954)
2 Y 3 1 à 5. Administration

Période : 1872 - 1930

Fonds : 2 Y 3 - Fonds de l'établissement pénitentiaire des Sables-d'Olonne (1828-1954)
2 Y 3 1 à 3. Carnets d'ordres de services

Période : 1891 - 1930

Fonds : 2 Y 3 - Fonds de l'établissement pénitentiaire des Sables-d'Olonne (1828-1954)
26 févr. 1891-4 juill. 1903.

Période : 1891 - 1903

Fonds : 2 Y 3 - Fonds de l'établissement pénitentiaire des Sables-d'Olonne (1828-1954)
21 juin 1920-15 août 1922.

Période : 1920 - 1922

Fonds : 2 Y 3 - Fonds de l'établissement pénitentiaire des Sables-d'Olonne (1828-1954)
18 février 1925-1er févr. 1930.

Période : 1925 - 1930

Fonds : 2 Y 3 - Fonds de l'établissement pénitentiaire des Sables-d'Olonne (1828-1954)
2 Y 3 4 à 5. Bibliothèque

Période : 1872 - 1900

Fonds : 2 Y 3 - Fonds de l'établissement pénitentiaire des Sables-d'Olonne (1828-1954)
Catalogue de la bibliothèque.

Période : 1872 - 1898

Fonds : 2 Y 3 - Fonds de l'établissement pénitentiaire des Sables-d'Olonne (1828-1954)

Sables-d'Olonne, Les : prison

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