Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La-Croix-Faubin (hameau)

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Vente de vigne concernant Pierre PERIER, marchand plâtrier, demeurant à La Croix-Faulin.

Cote : MC/ET/III/59

Période : 1544 - 1544

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Marché par Antoine Pirault, maître maçon, envers Nicaise Poin, maître carrier à la Croix-Faubin, pour le pignon d'une maison.

Cote : MC/ET/III/59

Période : 1544 - 1544

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Marché par Michel Delacourt, maître maçon, envers Claude Poullart, cuisinier du grand prieur de France, pour la reconstruction d'une maison ...

Cote : MC/ET/III/87

Période : 1554 - 1554

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Renonciation par Jean CORNU, laboureur de vigne à La Croix-Faubin.

Cote : MC/ET/III/53

Période : 1542 - 1542

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Vente par Pierre LE PREUX, voiturier par terre, laboureur à La Croix-Faubin.

Cote : MC/ET/III/53

Période : 1542 - 1542

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Déclaration concernant Pierre PEPIN, vigneron à La Croix-Faubin.

Cote : MC/ET/III/53

Période : 1542 - 1542

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Bail par Ancelet BIDAULT, vigneron à La Croix-Faubin.

Cote : MC/ET/III/54

Période : 1542 - 1542

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Bail à Mathurin CUCQUET, vigneron à La Croix-Faubin.

Cote : MC/ET/III/54

Période : 1542 - 1542

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Obligation envers Ancellet BIDAULT, laboureur à La Croix-Faubin.

Cote : MC/ET/III/54

Période : 1542 - 1542

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Contrat de mariage de Pierre CHARPENTIER, tourneur en faïence, fils mineur de Jean-Baptiste CHARPENTIER, faïencier, et de Françoise HOUDART,...

Cote : MC/ET/XXVIII/381

Période : 1762 - 1762

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François LE JAY, janvier 1756 - décembre 1765 (étude XXVIII)

La-Croix-Faubin (hameau)

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