Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chalvignac (Cantal, France)

Source :

GeoNames :
Chalvignac (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - commune
Chalvignac (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - lieu habité

325 contenus liés

Chalvignac

Cote : E DEP 1504/1-93

Période : 1695 - 1988

Fonds : Albepierre-Bredons à Drugeac
Lois et actes du pouvoir central

Période : 1695 - 1988

Fonds : Albepierre-Bredons à Drugeac
Constitution de décembre 1851 : affiche.

Cote : E DEP 1504/1

Période : 1852 - 1852

Fonds : Albepierre-Bredons à Drugeac
Actes de l'administration départementale

Période : 1695 - 1988

Fonds : Albepierre-Bredons à Drugeac
Arrêtés du conseil de préfecture relatifs à la gestion de la commune (1841, 1844, 1847, 1873).

Cote : E DEP 1504/2

Période : 1841 - 1873

Fonds : Albepierre-Bredons à Drugeac
Dossier : extraits du registre des arrêtés du préfet relatifs à des travaux, des délits forestiers et des demandes d'habitants (1839, 1844-1...

Cote : E DEP 1504/2

Période : 1839 - 1867

Fonds : Albepierre-Bredons à Drugeac
Lettres du préfet au maire (Ans X-XI, 1808, 1811, [1830]).

Cote : E DEP 1504/2

Période : 1801 - 1830

Fonds : Albepierre-Bredons à Drugeac
Demandes de bicyclettes : documents nominatifs.

Cote : E DEP 1504/2

Période : 1946 - 1947

Fonds : Albepierre-Bredons à Drugeac
Administration générale de la commune

Période : 1695 - 1988

Fonds : Albepierre-Bredons à Drugeac
Délibérations du conseil municipal : extraits (An XIII, 1807, 1963).

Cote : E DEP 1504/3

Période : 1804 - 1963

Fonds : Albepierre-Bredons à Drugeac

Chalvignac (Cantal, France)

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