Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Ancienne rue de la Heaumerie

Source :

GeoNames : Paris (Île-de-France, Paris)

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Inventaire après décès : Pernat, Charles-Camille. Militaire (ancien)/Pensionnaire de l'Etat. Heaumerie (rue de la), nø20

Période : 1845 - 1845

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles MARÉCHAL, 15 mars 1834 - 17 septembre 1847 (étude XLI)
Marché par Denis Lubin, maître armurier, rue de la Heaumerie, envers Charles de Marclossac, seigneur de Missy, homme d'armes de la compagnie...

Cote : MC/ET/III/78

Période : 1550 - 1550

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Partage de la succession de Charles Chocquet, ancien huissier au Châtelet, entre Mathurin Charles Chocquet, maître graveur, rue de la Heaume...

Cote : MC/ET/LXV/493

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Procuration rapportée concernant Claude Mulard, maître à danser, rue de la Heaumerie.

Cote : MC/ET/XXI/289

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre BOUCHER, 19 novembre 1700 - 24 novembre 1705 (étude XXI)
Mise en alloué par Claude Mulard, maître de danse, rue de la Heaumerie, de Pierre de Montreuil de la Chapelle pour un an, avec Jean-Baptiste...

Cote : MC/ET/XXI/289

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre BOUCHER, 19 novembre 1700 - 24 novembre 1705 (étude XXI)
Contrat de mariage entre Étienne Rossignol, maître tissutier-rubannier, grand valet de pied de la reine et étant de la suite de Sa Majesté, ...

Cote : MC/ET/XXIV/100

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe TULLOUE, 25 avril 1576 - 20 août 1618 (étude XXIV)
Contrat de mariage entre Gilles Desmontreulx, âgé de 25 ans et plus, compagnon tailliandier en oeuvre blanche en la maison de Jean Dessonne,...

Cote : MC/ET/XXI/54

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Sébastien CHAPELAIN, 19 décembre 1586 - décembre 1612 (étude XXI)
Contrat de mariage entre Jean Lamy, âgé de 26 ans, marchand, demeurant rue de la Heaumerie, paroisse Saint-Jacques-de-la-Boucherie, fils de ...

Cote : MC/ET/XXI/54

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Sébastien CHAPELAIN, 19 décembre 1586 - décembre 1612 (étude XXI)
Marché par Louis ORIUT, maître armurier, rue de la Heaumerie, au Croissant-Couronné, envers René Ducher, maître d'hôtel ordinaire du Roi, ca...

Cote : MC/ET/XC/124

Période : 1575 - 1575

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean MARCHANT, 24 octobre 1568 - 9 août 1590 (étude XC)
Alloué - Jean Vacher, maître orfèvre à Paris, y demeurant rue de la Heaulmerie, paroisse Saint-Jacques-de-la-Boucherie, met en apprentissage...

Cote : MC/ET/II/190

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1645 - décembre 1654 (étude II)

Paris (Paris, France) -- Ancienne rue de la Heaumerie

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